L’utilisation de notre site web suppose toujours le respect des droits et obligations définis dans la présente clause de non-responsabilité, les conditions de vente et la charte de confidentialité, en plus de tous les autres droits et obligations clairement mentionnés sur notre site. L’ensemble de ces textes constituent nos conditions générales. Ces conditions générales s’appliquent autant à nous, Dexis Belgium, qu’à vous en tant qu’utilisateur. Dès que vous utilisez notre site web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos conditions générales sont toujours les seules applicables. Des dérogations à ces conditions générales sont possibles à titre exceptionnel, pour autant que ces dérogations soient acceptées par toutes les parties et fixées par écrit. Dans ce cas, elles ne vaudront qu’en remplacement ou en complément des clauses auxquelles elles se rapportent et n’auront aucun effet sur l’application des autres dispositions des présentes conditions générales. 1. Qui sommes-nous ? La boutique en ligne www.imes-dexis.be, www.vdb-prolians.be et www.centralauto-dexis.be est une initiative de : Dexis Belgium (Imes Dexis, Van den Broeck Dexis et Central Auto Dexis) Voogdijstraat 33 B- 3500 Hasselt Belgique Numéro d’entreprise (TVA-BE) 0446.444.775. Courriel : [email protected] Téléphone : +32 11 288 222 N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou remarque complémentaire, nous vous répondrons dans les meilleurs délais ! 2. Notre site web 2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité Vous pouvez être sûr(e) que notre site web propose une navigation conviviale et sécurisée à chaque utilisateur. Nous prenons en effet toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site web. Or, comme il nous est impossible de vous donner des garanties absolues, nos mesures doivent être considérées comme une obligation de moyens. Toute utilisation du site web se fait toujours à vos propres risques et périls. Cela signifie que nous n’assumons aucune responsabilité pour les dommages résultant de dysfonctionnements, interruptions, défauts ou autres éléments dommageables du site web, indépendamment de tout cas de force majeure ou de toute cause extérieure. Nous avons à tout moment le droit de restreindre et/ou d’interrompre partiellement ou totalement l’accès à notre site web, même sans avertissement préalable. En principe, nous ne procéderons ainsi que lorsque les circonstances le justifient, sans que ceci constitue une condition absolue. 2.2 Contenu de notre site web Nous déterminons en grande partie nous-mêmes le contenu disponible sur notre site web. Nous apportons le plus grand soin à la publication des informations en ligne. Cela signifie que nous prenons toutes les mesures nécessaires pour maintenir notre site aussi complet, exact et à jour que possible, même lorsque les informations sont fournies par des tiers. Nous sommes donc en droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment notre site web et son contenu. Nous ne pouvons pour autant garantir la qualité des informations publiées sur notre site. Il se peut donc que ces informations ne soient pas complètes ou ne soient pas suffisamment précises et/ou utiles. Nous ne pouvons dès lors être tenus pour responsables des dommages (directs et indirects) subis par l’utilisateur en raison du contenu disponible sur notre site web. Si le contenu publié sur notre site constitue une violation de la législation en vigueur et/ou des droits de tiers, ou s’avère tout simplement inacceptable, nous vous prions de bien vouloir nous le signaler dans les meilleurs délais afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Cela nous permettra en effet de procéder à la suppression partielle ou totale des informations en question. Notre site web propose du contenu téléchargeable. Tout téléchargement à partir de notre site s’effectue toujours à vos propres risques et périls. Notre responsabilité ne saurait être engagée à cet égard. Aussi, les pertes de données ou les dommages occasionnés au système informatique relèvent-ils entièrement et exclusivement de la responsabilité de l’utilisateur. 2.3 Ce que nous attendons de la part de nos utilisateurs L’utilisateur porte une part de responsabilité quant à la manière dont notre site web est mis à disposition. Cela signifie que vous devez toujours vous abstenir de tout acte susceptible d’avoir un impact néfaste sur le bon fonctionnement, la sécurité et l’utilisation du site web. Ainsi, le site ne peut être utilisé pour contourner notre business model et/ou pour recueillir des informations d’autres utilisateurs à grande échelle. Nous vous recommandons dès lors de ne pas utiliser notre site web pour diffuser du contenu susceptible de porter préjudice à d’autres utilisateurs, en transmettant par exemple des programmes nuisibles tels que des virus informatiques, des logiciels malveillants, des vers informatiques, des chevaux de Troie et des robots d’annulation. Il en va de même pour l’envoi, via notre site, de messages non sollicités et/ou commerciaux tels que les spams, les chaînes de lettres et autres courriers indésirables. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, tant judiciaires qu’extrajudiciaires, pour obtenir réparation pour nous et pour nos utilisateurs. L’utilisateur porte la responsabilité pleine et entière de ses actes et comportements lorsque ceux-ci causent des dommages effectifs au site web et aux autres utilisateurs. Dans ce cas, il garantira Dexis Belgium contre toute réclamation qui s’ensuivrait. 3. Liens vers d’autres sites web Le contenu de notre site web peut contenir un lien hypertexte ou renvoyer d’une autre manière vers d’autres sites web ou d’autres formes de portails électroniques. La présence d’un lien n’implique pas nécessairement l’existence d’une relation entre notre site et le site externe ni n’implique notre approbation (implicite) du contenu de ce site. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites web externes et n’assumons aucune responsabilité quant au fonctionnement adéquat et sécurisé du lien ou de sa destination finale. Dès qu’un internaute clique sur le lien, il quitte notre site web et ne pourra plus nous tenir pour responsables d’un quelconque préjudice. Ces sites externes n’offrent pas les mêmes garanties que nous. Nous vous conseillons donc de lire attentivement leurs conditions générales et leur charte de confidentialité. 4. Propriété intellectuelle Toute créativité mérite protection. Il en va de même pour notre site web et son contenu. Cette protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle et revient à toutes les parties bénéficiaires, à savoir Dexis Belgium et les parties tierces. Par « contenu », nous entendons de manière très large l’ensemble des photos, vidéos, fragments audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Ce contenu est protégé par les droits d’auteur, des logiciels, des bases de données, des dessins et modèles et par tout autre droit de propriété (intellectuelle) applicable. Le caractère technique de notre site web est lui-même protégé par les droits d’auteur, des logiciels et des bases de données. Tous les noms commerciaux que nous utilisons sur notre site web sont quant à eux protégés par les droits applicables, relatifs aux noms commerciaux ou aux marques. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’utilisation et d’affichage limité à/de notre site web et son contenu. Ce droit octroyé n’est ni exclusif ni cessible et ne peut être utilisé que dans un cadre strictement personnel et non commercial. Nous prions donc nos utilisateurs de ne pas utiliser et/ou modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans cet article sans l’autorisation préalable des ayants-droit. Dexis Belgium attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour assurer leur protection. Toute violation des droits de propriété intellectuelle existants fera l’objet de poursuites. 5. Traitement des données personnelles Les informations que vous avez fournies sont nécessaires au traitement et à la finalisation des commandes, ainsi qu’à l’établissement des comptes et des contrats de garantie. Si ces informations font défaut, la commande sera nécessairement annulée. La transmission de données personnelles incorrectes ou falsifiées est considérée comme une infraction aux présentes conditions générales. Les données personnelles de l’acheteur seront traitées exclusivement de manière conforme à la charte de confidentialité en vigueur. Celle-ci peut être consultée sur le site web de Dexis Belgium. 6. Dispositions générales Nous nous réservons le droit de modifier, développer, limiter ou interrompre notre site web et ses services connexes. Nous sommes libres de le faire à tout moment, sans avertissement préalable et sans que cela donne lieu à une quelconque indemnisation. Si nous constatons une violation de nos conditions générales par l’utilisateur, nous avons en outre le droit de prendre toutes les mesures de sanction et de réparation possibles. Ainsi, nous sommes en droit de retirer ou de modifier votre contenu, en tout ou en partie, et de vous refuser l’accès au site web et à votre page de profil. Nous pouvons agir de la sorte sans autre motif et préavis. Ces mesures ne pourront jamais engager notre responsabilité ni donner lieu à une quelconque indemnisation. Les présentes conditions générales (y compris les conditions générales de vente) sont exclusivement régies par le droit belge et doivent être interprétées en conformité avec celui-ci. Tout litige relatif aux ou découlant des offres de Dexis Belgium, ou des contrats conclus avec elle, sera soumis à la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Anvers. Si la mise en œuvre ou la validité de l’une ou de plusieurs des dispositions des présentes conditions générales se trouve compromise, cela n’affectera aucunement la validité des autres dispositions de ce contrat. Dans ce cas, nous sommes en droit de remplacer la disposition concernée par une disposition valide de portée similaire. Les titres que nous utilisons dans nos conditions sont toujours purement illustratifs. Vous ne pouvez donc leur conférer aucune valeur juridique. 7. Aidez-nous à améliorer notre site web ! Soyons clairs : notre site web est entièrement centré sur la convivialité. Nous comptons donc sur votre aide pour l’améliorer et nous vous invitons même expressément à nous faire part de toutes vos remarques, questions et suggestions à ce sujet. Nous attendons vos contributions à l’adresse [email protected].